Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE 1900
Galyna LISIMENKO épouse HUARD
Didier HUARD

Numéro de dépôt :
3436494
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FRANCE 1900 de Galyna LISIMENKO épouse HUARD

Présentation de la marque FRANCE 1900

Déposée le 21 juin 2006 par Galyna LISIMENKO épouse HUARD et Didier HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE 1900 »

Les déposants sont Galyna LISIMENKO épouse HUARD domicilié(e) 23 route de cernoy,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France et Didier HUARD domicilié(e) 23 route de Cernoy,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe DESIGAUD domicilié(e) 17 Bis boulevard Waldeck Rousseau,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Galyna LISIMENKO épouse HUARD a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS SOLDATS DE FRANCE


Galyna LISIMENKO épouse HUARD - 23 route de cernoy,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France

Didier HUARD - 23 route de Cernoy,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France


Jean Philippe DESIGAUD - 17 Bis boulevard Waldeck Rousseau,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460698 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîte en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.